Conditions générales et politiqueLa langue officielle de la politique de confidentialité de SPOT est l’anglais. La traduction est fournie pour votre commodité uniquement. Par conséquent, en cas d’incompatibilité entre la traduction et le texte d ...

Conditions générales concernant le service de SPOTLa langue officielle des conditions générales concernant le service de SPOT est l’anglais. La traduction est fournie pour votre commodité uniquement. Par conséquent, en cas d’incompatibilité ent ...

Date d’entrée en vigueur : le 21 juillet 2010.  Spot, LLC se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales en tout temps.  Les modifications sont présentées sur le site à l’adresse http://www.findmespot.com.&nb ...

PROGRAMME DE REMPLACEMENT DE PRODUIT DE SPOT GARANTIE LIMITÉE PROLONGÉE OU CONTRAT DE SERVICEAVIS À L’UTILISATEUR : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT DOCUMENT. SI LE PROGRAMME DE REMPLACEMENT DE PRODUIT S’APPLIQUANT À L’ÉMETTEUR SATE ...

Conditions générales concernant l'appareil SPOT Global Phone Veuillez noter que les conditions générales de la Compagnie de satellites Globalstar Canada s'appliquent à l'appareil SPOT Global Phone. La présente convention  entre la Compagnie d ...

9-1-1 LE SERVICE D’URGENCE CONTRAIREMENT AUX  FOURNISSEURS DU SERVICE TÉLÉPHONIQUE ORDINAIRE ET DU SERVICE CELLULAIRE, LA  CSGC N'EST PAS TENUE DE FOURNIR UN SERVICE D'AIGUILLAGE D'URGENCE, TEL LE  SERVICE 911, DANS LE CADRE DU SERVIC ...